Éditeur du Portail Internet
- Adresse : 6, Avenue André Malraux CS 20414, F-57008 METZ Cedex 01
- Tél. : +33 (0)3 87 39 57 57
Le directeur et responsable de la rédaction et de la publication du Portail Internet est Nicolas ZITOLI en qualité de Président.
Conception & Réalisation
- Adresse : 10, Rue de la Paix, F-75002 PARIS
- Tél. : +33 (0)1 88 33 81 56
- Adresse : 6, Avenue André Malraux CS 20414, F-57008 METZ Cedex 01
- Tél. : +33 (0)3 87 39 57 57
- Adresse : 2 rue Maurice Barrès, 57 000 METZ
- Tél. : +33 (0)3 87 52 12 12
Maintenance & Hébergement
- Adresse : 10, Rue de la Paix, F-75002 PARIS
- Tél. : +33 (0)1 88 33 81 56
- Adresse : 1, Rue royale, Bureaux de la colline, F-92210 St Cloud
- Tél. : +33 (0)1 78 15 24 00
Conditions générales d'utilisation
Le Portail Internet est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Portail Internet, le GIE Amphithéâtre s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
BATIGÈRE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce Portail Internet, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.
BATIGÈRE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Le Portail Internet est mis à jour régulièrement par son Directeur de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans avertissement préalable : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
De même, le Portail Internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, privés ou officiels. Cependant, BATIGÈRE n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites tiers, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. BATIGÈRE ne saurait être engagé d’aucune façon par la présence d’un lien vers son Portail Internet à partir d’un site tiers.
Il est possible de créer un lien vers le Portail Internet sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Le site initial doit indiquer, lors du renvoi à l’utilisateur, l’adresse électronique du second site. L’adresse doit être claire et lisible. Toutefois, BATIGÈRE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
L’utilisateur s’engage, dans les zones de commentaires libres, à être le plus factuel possible et à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou faux. L’utilisateur s’est assuré que les pièces jointes qu’il dépose respectent les droits d’auteur, les bonnes mœurs et les droits des personnes notamment le droit à l’image et le respect de la vie privée.
BATIGÈRE ne saurait être tenu responsable du contenu des commentaires et dont il n’est pas l’auteur. BATIGÈRE écartera tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles des présentes Conditions Générales d’Utilisation .
Les informations apparaissant sur le Portail Internet sont mentionnées à titre strictement indicatif et ne sauraient en aucun cas revêtir une valeur précontractuelle ou contractuelle. Par ailleurs ces informations ne sauraient être considérées comme des opérations de sollicitions ou de démarchage au sens de l’article L.341-1 du code monétaire et financier.
Pour l’accès à certains services, il peut être demandé à l’utilisateur de faire usage d’un identifiant et d’un mot de passe. Ces éléments sont personnels et strictement confidentiels, l’utilisateur s’engageant à ne les divulguer à quiconque, sous quelque forme que ce soit et à quelque titre que ce soit, et à informer immédiatement l’éditeur de toute utilisation par un tiers non autorisé. L’utilisateur est seul responsable de la conservation confidentielle de ses identifiants.
Important : Les messages qui transitent par le réseau Internet peuvent être interceptés. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles.
Tout internaute situé à l’étranger s’engage à quitter le Portail Internet si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du Portail Internet déclinant toute responsabilité en pareille situation.
Tout internaute estimant que le Portail Internet porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du Portail Internet, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.
Le responsable du Portail Internet s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Droits de propriété intellectuelle
La marque BATIGÈRE, et toutes autres marques commerciales mentionnées sur le Portail Internet sont protégées par le code de la propriété intellectuelle qui relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le GIE Amphithéâtre est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Portail Internet, notamment : textes, photos, vidéos, images, icônes, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le Portail de BATIGÈRE sont protégés par des droits d’auteur.
Les marques citées dans les pages du Portail de BATIGÈRE sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées ;
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Portail de BATIGÈRE, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Le Portail de BATIGÈRE respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Toute utilisation d’informations provenant du Portail de BATIGÈRE doit obligatoirement mentionner la source de l’information ;
L’adresse du Portail Internet doit impérativement figurer dans la référence. Les marques éventuellement citées sur cette plateforme sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute exploitation non autorisée de la plateforme ou d’un quelconque élément qu’elle contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Certaines illustrations, photographies et ressources multimédias sont couvertes par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers et ne sont pas, à ce titre, réutilisables sans leur accord. Aussi, nous vous invitons à nous contacter si vous souhaitez réutiliser de tels contenus.
BATIGÈRE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.
Loi applicable et juridiction
Le présent Portail Internet est régi par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
Tout différend concernant l’utilisation du Portail Internet sera soumis à la loi française et sera de la compétence des juridictions françaises.
